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Marques déposées par la société LEGROS DANIEL
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B.D BLACK DOZER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.D BLACK DOZER
LEGROS DANIEL

Numéro de dépôt :
94512279
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque B.D BLACK DOZER

Déposée le 16 mars 1994 par la société LEGROS DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.D BLACK DOZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société LEGROS DANIEL domicilié(e) LES TERRES DE PAGARAND, 07300 PLATS - TOURNON S/RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 096 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL LEGROS - France.

La marque B.D BLACK DOZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.D BLACK DOZER est expirée depuis le 16 mars 2004.

LEGROS DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : C THERMIC , EDWIN DANKS MANUFACTURIER


LEGROS DANIEL - LES TERRES DE PAGARAND, 07300 PLATS - TOURNON S/RHONE - France - SIREN 326096906


DANIEL LEGROS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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